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Types d'abonnement

Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas autrement définis ci-dessous ont la signification qui leur est affectée dans les Conditions générales. Autodesk conserve le droit exclusif de déterminer Votre éligibilité à l'un des types d'abonnements décrits ci-dessous. Les types d'abonnements peuvent être occasionnellement mis à jour. Les avis de mises à jour seront publiés sur le lien « Date effective/mis à jour » en haut de cette page.

Utilisateur unique

Si Votre abonnement est décrit en tant que « utilisateur unique », « individuel » ou « utilisateur nommé », alors Vous ne pouvez attribuer un tel abonnement qu'à un (1) seul de Vos Utilisateurs autorisés. L'Utilisateur autorisé doit (i) être identifié par un identifiant utilisateur unique (« ID Autodesk ») et (ii) être une personne, pas un groupe, ni être associé à une connexion générique (sauf dans les cas autorisés ci-dessous). L'Utilisateur autorisé doit se connecter à l'aide de son ID Autodesk pour installer et/ou utiliser chaque Offre, et aucune autre personne ne peut accéder à et/ou utiliser ces Offres à l'aide du même ID Autodesk.  

Votre Utilisateur autorisé peut installer le Logiciel sur un maximum de trois (3) appareils électroniques ; toutefois, il ne peut l'utiliser que sur un (1) appareil électronique à la fois.

De même, pour une Collection, Votre Utilisateur autorisé peut installer les titres Logiciels dans une Collection de manière collective sur un maximum de trois (3) appareils électroniques.  Votre Utilisateur autorisé peut utiliser simultanément tous les titres Logiciels de la Collection, à condition que cette utilisation ne se fasse que sur un (1) seul appareil électronique à la fois.

Vous pouvez transférer Votre abonnement Utilisateur unique d'un Utilisateur autorisé individuel vers un autre Utilisateur autorisé individuel à condition de respecter la politique et la procédure d'Autodesk en termes de transfert.

Si Votre abonnement à l'Offre Utilisateur unique autorise une « Connexion générique », alors Votre connexion générique et les droits associés à l'Offre de l'abonnement ne peuvent être utilisés que par un (1) seul Utilisateur autorisé individuel à la fois, et ne peuvent pas être partagés et/ou utilisés par un autre individu simultanément.

Multi-utilisateur

Si Votre abonnement est décrit en tant que « Multi-utilisateur », alors Vous pouvez (i) installer le composant du serveur de licence du Logiciel auquel Vous avez souscrit sur un appareil électronique au sein de Votre réseau local servant de serveur de fichiers ; (ii) installer des copies du Logiciel correspondant sur des appareils électroniques utilisés par Vos Utilisateurs autorisés ; et (iii) permettre à vos Utilisateurs autorisés d'accéder aux Offres sur plusieurs appareils électroniques via votre réseau local ou votre réseau privé virtuel (VPN), sous réserve que Votre réseau utilise les normes de sécurité standard de l'industrie, ainsi que des mécanismes de chiffrement et de protection afin d'empêcher toute utilisation non autorisée.

Dans le cadre d'un abonnement multi-utilisateur, Vos Utilisateurs autorisés sont limités à (a) Vos employés individuels et (b) Vos consultants et sous-traitants uniquement dans la mesure où ils travaillent sur Votre site et utilisent des ordinateurs et autres appareils électroniques que Vous possédez ou louez. Vos Utilisateurs autorisés peuvent accéder à et/ou utiliser les Offres uniquement à Vos fins professionnelles en interne. Le nombre d'Utilisateurs autorisés simultanés ne peut pas excéder le nombre maximal d'Utilisateurs autorisés spécifié dans la documentation de Votre abonnement (ou toute autre limite technique ou limite liée à l'abonnement imposée par l'Offre de Votre abonnement).

Version d'évaluation

Si Votre abonnement est une Version d'évaluation (y compris les versions désignées par les termes « non destiné à la revente », « gratuit », « évaluation », « essai », « version préliminaire », « bêta » ou toute autre désignation similaire), Vous pouvez utiliser votre Version d'évaluation comme indiqué dans la section Version d'évaluation des Conditions générales (Section 12).

Enseignement

Utilisateur du domaine de l'enseignement

Vous devez être un Etudiant, un Corps enseignant, un Etablissement d'enseignement agréé ou tout Autre Utilisateur du domaine de l'enseignement autorisé (à chaque fois un Utilisateur du domaine de l'enseignement) pour accéder à ou utiliser une Offre Enseignement, y compris les Logiciels inclus dans une Licence de type Enseignement.

Corps enseignant désigne une personne individuelle étant un employé ou un sous-traitant indépendant qui travaille pour un Etablissement d'enseignement agréé
Etablissement d'enseignement agréé désigne un établissement d'enseignement reconnu par un organisme gouvernemental officiel dépendant de l'autorité locale, étatique, provinciale, fédérale ou nationale compétente, et dont la mission principale consiste à dispenser un enseignement à ses étudiants inscrits.
Etudiant désigne une personne, âgée de 13 ans ou plus, inscrite en tant qu'étudiant dans un Etablissement d'enseignement agréé.
Autre Utilisateur du domaine de l'enseignement autorisé désigne un utilisateur décrit dans les Conditions relatives à l'enseignement [http://www.autodesk.com/educationterms] ou tel qu'autrement autorisé par écrit par Autodesk.

Les Utilisateurs du domaine de l'enseignement ne peuvent utiliser les Offres Enseignement que dans les « Objectifs liés à l'enseignement » suivants : (1) si vous êtes un Etablissement d'enseignement agréé, un Corps enseignant ou Autre Utilisateur du domaine de l'enseignement autorisé, Vous pouvez accéder à et/ou utiliser l'Offre uniquement à des fins directement en relation avec l'apprentissage, l'enseignement, la formation, la recherche ou le développement dans le cadre des fonctions d'enseignement effectuées par un Etablissement d'enseignement agréé ou un Autre Utilisateur du domaine de l'enseignement autorisé et (2) si Vous êtes un Etudiant ou Autre Utilisateur du domaine de l'enseignement autorisé individuel, Vous pouvez accéder à et/ou utiliser l'Offre uniquement à des fins directement en relation avec l'enseignement, la formation ou la recherche. Vous ne pouvez pas utiliser ni accéder à l'Offre à des fins commerciales, professionnelles ou autre but non lucratif. Si Autodesk le juge nécessaire, il peut Vous être demandé d'apporter la preuve de votre éligibilité.

Vous pouvez installer des copies du Logiciel que Vous avez obtenu sous licence ou auquel vous vous êtes abonné seulement sur des appareils électroniques que Vous possédez ou contrôlez. Seuls les Etudiants et le Corps enseignant actuels d'un Etablissement d'enseignement agréé peuvent utiliser et/ou accéder aux Offres obtenues sous licence par un Etablissement d'enseignement agréé ou auquel celui-ci s'est abonné. Les Etudiants et le Corps enseignant devront peut-être utiliser leur propre ID Autodesk individuel afin d'utiliser et/ou d'accéder à certaines Offres.

La durée de Votre Offre Enseignement commencera à la date où l'accès vous est autorisé et se terminera, selon ce qui se produit en premier, (i) à la fin de la durée fixe spécifiée dans l'Identification de l'Offre applicable ou, si aucune durée n'est spécifiée, trois (3) ans plus tard ; (ii) à la date où Vous n'êtes plus éligible au statut d'Etudiant, de Corps enseignant, d'Etablissement d'enseignement agréé ou Autre Utilisateur du domaine de l'enseignement autorisé, (iii) à la date où l'Offre prend fin ou (iv) lors de la réception d'un avis d'Autodesk indiquant que l'offre se termine.

Les résultats et autres données créés avec les Offres disponibles sous les Types de licences Enseignement peuvent contenir des avis et des limites rendant les Résultats et autres données utilisables seulement dans certains cas (par exemple, dans le domaine de l'enseignement uniquement). De plus, si Vous associez ou liez un produit professionnel ou d'autres données créées à l'aide d'une telle Offre à un produit professionnel ou d'autres données créées d'une autre façon, alors ledit autre produit professionnel ou lesdites autres données peuvent également être affectés par ces avis et limites. Autodesk n'assume aucune responsabilité quelle qu'elle soit si Vous, ou toute autre personne, associez ou liez un produit professionnel et d'autres données créées à l'aide de telles Offres à un produit professionnel ou d'autres données créées d'une autre façon. En outre, Vous ne devez pas supprimer, modifier ni masquer ces avis ou limites.

Types de licences Enseignement

Pour connaître les Types de licences Enseignement, consultez les Conditions relatives à l'enseignement.

Start-up

Pour être éligible au titre de « Start-up », Vous devez être (a) une entreprise, une start-up ou une entreprise à domicile générant moins de $100 000 USD (ou montant équivalent dans une autre devise) par an en vente totale de biens et services, ou (b) une personne utilisant le service pour des projets personnels non commerciaux, les loisirs ou à des fins d'apprentissage personnel.

La durée de Votre abonnement Start-up commencera à la date où l'accès vous est autorisé et se terminera un (1) an plus tard. Autodesk se réserve le droit à tout moment pendant la durée de l'abonnement Start-up de révoquer Votre droit d'accéder à l'Offre, en Vous fournissant un préavis.

Crédits cloud

Les Crédits cloud sont une unité de mesure dans certains Services Web Autodesk basés sur la consommation. Les Crédits cloud sont nécessaires pour réaliser certaines tâches, comme la création d'un rendu ou la mise en œuvre d'une simulation.

Des Crédits cloud peuvent Vous être accordés sous plusieurs formes, qui varient en fonction du produit, du type et du niveau de service ou d'abonnement. Vous pouvez également acheter des Crédits cloud. Les Crédits cloud ont différents attributs en fonction du type de Crédit cloud alloué ou acheté. Ces attributs sont exposés en détail dans la nomenclature et les conditions des Crédits cloud.

Les taux d'utilisation des Crédits cloud sont déterminés par Autodesk et varient en fonction du service. L'utilisation des Crédits cloud peut varier en fonction d'éléments tels que la qualité et la taille. Autodesk peut ponctuellement modifier les taux d'utilisation des Crédits cloud et les allocations de produit. Les Crédits cloud ne peuvent pas être vendus, échangés ou transférés et expireront en fonction de leurs attributs respectifs. Autodesk peut ponctuellement autoriser l'utilisation de Crédits cloud au-delà des droits alloués ou de la date d'expiration indiquée. Cela n'implique pas que les droits d'accès sont continus à ces niveaux ni au-delà des dates d'expiration indiquées. Pour les taux d'utilisation variables, Autodesk s'efforcera d'avertir les utilisateurs de l'utilisation prévue avant l'exécution du service.